Techniques Comptables Approfondies : Partie 1

TECHNIQUES  COMPTABLES  APPROFONDIES 

CHAPITRE 1 : ÉVALUATION  DU  PATRIMOINE  DE  L’ENTREPRISE

Evaluer le patrimoine d’une entreprise consiste à réunir le maximum d’informations comptables et extra-comptables pour que son propriétaire et/ou son successeur puissent déterminer sa valeur et lui attribuer un prix. Les banques, les experts, les négociateurs et l’Etat ont mis au point des méthodes qui permettent d’en fixer le prix d’une manière aussi satisfaisante que possible pour les parties.  Ces méthodes ont pour but de tenter une démarche rationnelle : aux éléments patrimoniaux permis par le capital et l’autofinancement, se sont ajoutées des notions difficilement chiffrables comme le savoir faire, le fonds commercial, … De où, une complexité de cette tâche d’évaluation du patrimoine. 

I- LES ÉLÉMENTS DU PATRIMOINE :

Le patrimoine d’une entreprise est constitué par l’ensemble de ses droits et obligations :

• droits de propriété sur des biens tels que les immobilisations, les stocks, les titres,…
• droits de créance sur les clients, les débiteurs divers,…
• obligations envers les fournisseurs, les banques, l’Etat,…

Il convient de recenser ces divers éléments avant de procéder à leur évaluation.

1-      L’actif du bilan :

L’actif du bilan est la partie où sont comptabilisés l’ensemble des biens et créances qui constituent le patrimoine de l’entreprise. On distingue deux grandes parties de l’actif :

a-      L’actif immobilisé :

–    Les immobilisations en non valeur (fais d’établissements, charges à répartir,…)

–    Les immobilisations incorporelles (fonds commercial, brevets, licences,…)

–    Les immobilisations corporelles (terrains, constructions, installations techniques, matériels et outillage industriels, matériel de transport… )

–    Les immobilisations financières (titres de participations, titres immobilisés, autres titres...)

b-      L’actif circulant :

–    Les stocks de matières premières, d’en-cours, de produits et de marchandises qui doivent servir à la fabrication ou être vendus au cours de l’exercice;

–    Les avances versées par l’entreprise sur les commandes passées aux fournisseurs;

–    Les créances clients;

–    Les valeurs mobilières de placements temporaires en actions, obligations ou TCN en vue de réaliser un gain à brève échéance ;

–    Les disponibilités,  valeurs à l’encaissement, les comptes en banque, la caisse…

2-      Le passif du bilan :

a-      Les capitaux propres :

–    Le capital social qui représente les apports réalisés par les associés;

–    Les réserves qui représentent la partie des bénéfices, des exercices passés, non distribués aux actionnaires et conservés pour le financement de l’entreprise;

–    Le résultat de l’exercice qui apparaît dans le bilan avant répartition. Dans le bilan après répartition, il est partagé entre dividendes distribués, les réserves et le report à nouveau.

b-      Les Provisions pour risques et charges :

–    Risques de litiges, de perte de change, amendes et pénalités…,

–    Et provisions pour retraites, pour impôts différés… .

c-      Les Dettes

–    Les dettes financières   qui regroupent les emprunts obligataires, les dettes bancaires à court et à long terme, les dettes rattachées aux comptes courants…  Ce sont toutes les dettes qui entraînent le versement d’un intérêt.

–    Les dettes liées à l’exploitation  tels que les avances et acomptes reçus,  les dettes fournisseurs, les dettes fiscales et sociales, les dividendes à payer aux actionnaires;

–     Les dettes diverses  relatives à des achats d’immobilisations, à des versements restant à effectuer sur des titres de participation ou sur des titres immobilisés et non libérés… .                                     

Les dettes diverses sont celles qui ne concernent pas l’exploitation.

Les dettes diverses sont celles qui ne concernent pas l’exploitation.

Les dettes diverses sont celles qui ne concernent pas l’exploitation.

 3-      Distinction entre immobilisation/charges/stocks :

Une immobilisation remplie 3 critères :

•    En général, ce sont des biens à usage durable se consommant sur une durée +1 an.
•    Ce sont des biens destinés à être utilisés par l’entreprise ;

Ex : ordinateurs destinés à la vente  marchandises.

ordinateurs destinés à l’utilisation par l’entreprise immobilisations.

•    Le bien doit être propriété de l’entreprise.

Une charge est une dépense qui se traduit par un appauvrissement de l’entreprise dans la mesure où elle se traduit par une baisse de l’actif (!! immo en NV !!)

Un stock est constitué par des biens qui interviennent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise soit pour être revendus en l’état soit pour être consommés.

Les notions fondamentales de flux et de stocks

D'une manière générale, les agents économiques échangent des biens et services au moyen de la monnaie. Ces échanges se caractérisent d'un côté par un transfert de biens ou de services, et de l'autre par des transferts monétaires.
On désigne sous le nom de "flux" les transferts de biens ou de monnaie effectués au cours d'une période donnée entre deux agents économiques, alors qu'on entend par "stock" la quantité de biens ou de monnaie mesurée à un moment donné. Les notions de flux et de stocks constituent donc la base des états financiers de l'entreprise, et permettent d'en décrire la structure financière.

1- Les notions financières de flux :
On distingue généralement trois types de flux ; les flux de résultats, les flux de trésorerie et les flux de fonds.

• a- Les flux de résultats :

Ces flux concernent les produits et les charges au sens de la comptabilité générale.
Parmi ces flux, certains donnent lieu à des encaissements ou des décaissements, tel est le cas des ventes, des achats, impôts,… D'autres flux n'ont aucune incidence sur la trésorerie, exemple les dotations aux amortissements. Les flux de résultats concernent toutes les opérations économiques ayant une incidence sur l'enrichissement de l'entreprise.

• b- Les flux de trésorerie :

Il s'agit de toutes les opérations de recettes et de dépenses se traduisant par des mouvements effectifs de trésorerie.

• c- Les flux de fonds :

La notion de flux de fonds est directement tirée de l'acception anglo-saxonne flow of funds. Les flux de fonds désignent toutes les opérations qui figurent dans le tableau de financement.

2- Les stocks :
Les stocks désignent les quantités de biens ou de monnaie mesurées à un moment donné. Ils correspondent donc au stocks d'emplois et de ressources consignés dans le bilan ; ce dernier est un document qui permet de déterminer ponctuellement la situation financière de l'entreprise.

Les stocks

I) DÉFINITION ET TYPOLOGIE DES STOCKS

A) Définition des stocks :

Il s’agit des biens ou services entrant dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être vendus en l’état ou après production ou transformation, ou être consommés à la première utilisation. Ils doivent appartenir à l’entreprise, et celle-ci doit en être propriétaire au moment de l’inventaire, ce qui signifie en particulier que doivent être compris dans les stocks les produits en cours d’acheminement ou reçus, mais dont la facture n’a pas encore été comptabilisée, et à l’inverse doivent être exclus les produits qui ont été livrés aux clients mais non encore facturés.

B) Typologie :

 1) Stocks et immobilisations :

La qualification de stock pour un bien ne dépend pas de la nature du bien, mais de sa destination : sont considérés comme des stocks les biens destinés à être revendus, et non à être conservés dans l’entreprise pour y être utilisés (immobilisations). Exemple : dans une entreprise d’achat et vente de matériel informatique, les ordinateurs sont des éléments de stocks, sauf ceux qui sont mis en service pour ses propres besoins, qui sont des immobilisations.

2) Les stocks se différencient selon leur origine :

• Stocks achetés : matières premières (comptes 31) – matières, fournitures et emballages (comptes 32) et marchandises (comptes 37)

• Stocks produits : produits intermédiaires ou finis (comptes 35) – en cours de production (comptes 33 et 34)

II) LA GESTION DES STOCKS :

L’objectif de la gestion des stocks est de réduire les coûts de possession (stockage, gardiennage, …) et de passation des commandes, tout en conservant le niveau de stock nécessaire pour éviter toute rupture de stock, pouvant entraîner une perte d’exploitation préjudiciable. Pour cela l’entreprise doit définir des indicateurs précis, et contrôler le mieux possible les mouvements de stocks et leur état réel.

A) Les indicateurs de gestion des stocks :

Pour une bonne maîtrise de ses stocks, l’entreprise utilise différents indicateurs de gestion des stocks :

• Stock de sécurité : c’est la quantité en dessous de laquelle il ne faut pas descendre

• Stock d’alerte : c’est la quantité qui détermine le déclenchement de la commande, en fonction du délai habituel de livraison

• Stock minimum : c’est la quantité correspondant à la consommation pendant le délai de réapprovisionnement , donc stock minimum = stock d’alerte – stock de sécurité

• Stock maximum : il est fonction de l’espace de stockage disponible, mais aussi du coût que représente l’achat par avance du stock

B) Les documents de gestion des stocks :

Pour un bon suivi des mouvements de stocks, l’entreprise utilise des documents plus ou moins normalisés :

• Bon de livraison (ou de réception ou d’entrée) des matières, marchandises, produits, où l’on enregistre par type d’élément, les caractéristiques, la date d’entrée en stock, les quantités et prix unitaires de chaque élément

• Bon de sortie (ou d’enlèvement ou de matière) : date, caractéristiques, quantités, prix unitaires

C) Les méthodes de gestion des stocks :

Pour réduire ses coûts de gestion l’entreprise peut mettre en place des méthodes globales de suivi administratif des stocks, en classant les articles stockés selon les quantités et les chiffres d’affaires concernés pour chaque article :

• Méthode des 20 / 80 : 20% des articles en nombre représentant 80% des articles en valeur seront suivis de façon approfondie , les autres seront suivis de façon plus souple

• Méthode ABC : 3 groupes sont distingués, le groupe A représentant 10% des produits (les plus utilisés) pour un CA de 60 à 70% sera très contrôlé, le groupe B (25 à 30% des produits pour 25 à 30% du CA) sera géré de façon plus souple, et pour le groupe C (60% des produits pour 10% du CA) l’entreprise évitera simplement la rupture de stocks

L’entreprise peut également, dans le cadre de certains types d’activités ou de production, essayer de faire quasiment disparaître les coûts de stockage en pratiquant la méthode du « juste à temps », également nommée flux tendu ou zéro stock, en utilisant les fournitures ou matières dès leur livraison. Pour cela les entreprises passent des accords avec leurs fournisseurs pour être livrées juste à temps, à l’aide d’une gestion informatisée de la production et un déclenchement des livraisons par systèmes télématiques.

III) L’EVALUATION DES STOCKS :

A) L’inventaire :

L’entreprise doit obligatoirement procéder à l’inventaire physique (en quantités et en valeurs) de ses stocks au moins une fois par an, à la clôture de l’exercice (Code de commerce L123-12, PCG 410.8). C’est l’inventaire intermittent. Elle peut aussi faire un suivi comptable à tout moment de ses stocks par l’inventaire permanent.

A leur date d’entrée dans le patrimoine de l’entité, les biens acquis à titre onéreux sont évalués à leur coût d’acquisition, et les biens produits par l’entité sont comptabilisés à leur coût de production (PCG 321.1).

A l’inventaire, les stocks sont évalués par application d’un mode de calcul sur la base du coût moyen pondéré calculé à chaque entrée ou sur une période n’excédant pas la durée moyenne de stockage ou en présumant que les articles existant en stocks sont les derniers entrés (PCG 333-2).

Vérifications :

Stock Initial (S. I.) + Total des entrées - Total Sorties = Stock Final (S.F.)

Vérification des quantités : 8 + 35 - 27 = 16

Vérification des montants : 256,00 + 1 210,00 - 909,86 = 556,14

Mode de calcul :

Le coût moyen unitaire pondéré est calculé après chaque entrée en divisant la valeur du stock restant, majoré du montant de l’entrée, et divisé par la quantité du stock restant majoré de la quantité entrée.

Toutes les sorties sont effectuées à cette valeur unitaire jusqu’à l’entrée suivante.

Particularités :

La valeur unitaire du stock reste inchangée (aux arrondis près, cf le stock au 15 mai) tant qu’il n’y a pas d’entrée : dans cette méthode, ce sont seulement les entrées qui modifient le coût moyen unitaire pondéré, les sorties ne le modifient pas.

Vérifications :

Stock Initial (S. I.) + Total des entrées - Total Sorties = Stock Final (S.F.)

Vérification des quantités : 8 + 35 - 27 = 16

Vérification des montants : 256,00 + 1 210,00 - 920,51 = 545,49

Mode de calcul :

Le coût moyen unitaire pondéré est calculé à la fin de la période en divisant la valeur du stock de début de période, majoré du montant des entrées de la période, et divisé par la quantité du stock initial majoré des quantités entrées dans la période.

Particularités :

Toutes les sorties de stock de la période se font à la même valeur, et ne peuvent être calculées qu’à la fin de la période.

La méthode du premier entré - premier sorti (PEPS) (en anglais First In First Out –FIFO) :

Vérifications : Stock Initial (S. I.) + Total des entrées - Total Sorties = Stock Final (S.F.)

Vérification des quantités : 8 + 35 - 27 = 16

Vérification des montants : 256,00 + 1 210,00 - 906,50 = 559,50

Mode de calcul :

La méthode « Premier entré – premier sorti » est d’une grande simplicité et ne nécessite aucun calcul préalable pour la valorisation des sorties, puisque celles-ci se font dans l’ordre chronologique des entrées, sans mélanger les éléments entrés à des dates différentes dans le stock.

Particularités :

Les sorties sont parfois composées d’éléments à des prix unitaires différents. C’est une méthode qui s’applique plutôt à des produits périssables, car on conserve la mémoire de l’antériorité dans les stocks, et on élimine en premier les éléments les plus anciens.

IV) LA COMPTABILISATION DES STOCKS :

A) Principes comptables :

Le plan comptable général prévoit la possibilité pour la valorisation des stocks d’utiliser une des méthodes indiquées ci-dessus (CMUP ou PEPS). Cette liberté de choix de la méthode de calcul (pour laquelle l’entité doit se préoccuper simplement de respecter l’image fidèle des comptes – Code de Commerce L123-15, PCG 120-2), s’accompagne de l’obligation de conserver la méthode choisie d’un exercice à l’autre, conformément au principe de permanence des méthodes

Par ailleurs, comme pour l’ensemble des éléments d’actifs présentés à l’inventaire au bilan en fin d’exercice, l’évaluation des stocks doit être effectuée sur la base de leur valeur actuelle (PCG 322-2) en appliquant le principe de prudence

B) Ecritures comptables :

A la fin de l’exercice comptable, l’entreprise doit enregistrer dans sa comptabilité la valeur de ses stocks à la clôture des comptes, sur la base de l’inventaire physique réalisé.

Si elle fonctionne tout au long de l’année en inventaire permanent, elle n’aura qu’à ajuster éventuellement la valeur du stock calculé avec le stock réel constaté.

En inventaire intermittent, les stocks ne sont mouvementés comptablement que lors des écritures comptables d’inventaire, par une double imputation, l’annulation du stock initial (de début d’exercice) et la constatation du stock final (de fin d’exercice)

• L’annulation du stock initial :

C’est le stock correspondant au bilan à la fin de l’exercice (N-1), qui a été repris à la réouverture des comptes au début de l’exercice (N) et qui n’a pas été mouvementé durant tout l’exercice comptable en inventaire permanent. Ce stock initial doit être annulé par l’écriture suivante :

Débit VARIATION DE STOCKS (603 pour les stocks achetés, 713 pour les stocks produits)

Crédit STOCKS (31-32-37 pour les stocks achetés, 33-34-35 pour les stocks produits)

• La constatation du stock final :

C’est le stock correspondant l’inventaire à la fin de l’exercice (N), et qui sera donc porté au bilan correspondant. Ce stock final doit être constaté par l’écriture suivante :

Débit STOCKS (31-32-37 pour les stocks achetés, 33-34-35 pour les stocks produits)

Crédit VARIATION DE STOCKS (603 pour les stocks achetés, 713 pour les stocks produits)