Cas «BIT
2000»
L’entreprise bit 2000 est une société anonyme au
capital de 400000 DH totalement libéré. Spécialisée dans l’assemblage et le
vent du matériel informatique, elle écoule sa production sur la marche locale
uniquement depuis sa création en 1991. Au titre de l’exercice clos le 31/12/2010,
elle a affiché un résultat comptable bénéficiaire de 145 300 DH.
L’analyse des comptes de la société a permis de
relever les éléments suivants :
- Les produits, on note ;(en DH, ht) :
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Chiffre d’affaires : 6
450 000 DH
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Produits accessoires
dont :
–
Redevances sur
brevets : 120 000 DH
–
Locations nues :
75 000 DH
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Dividendes :
30 000 DH
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Produits de cessions des
éléments d’actifs : 95200
- Parmi les charges :
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Salaire du dirigeant qui détient
95% du capital : 150 000 DH dont 25% de charges sociales.
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Frais de missions alloues
au directeur commercial : 14 000 DH (ttc)
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Jetons de présence :
24 000 DH
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Tantièmes ordinaires :
17 200 DH
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Tantièmes spéciaux :
9500 DH
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Intérêts du compte courant
du dirigeant créditeur de 220 000 DH durant 2010, et rémunéré au taux de
6% à supposer que le taux autorisé en 2010 est de 4%
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Taxe urbaine de la villa du
dirigeant : 5 600 DH
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Acomptes provisionnels de
l’IS : 40 000 DH
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Pénalité pour déclaration
tardive de la TVA du mois d’octobre 650.
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Amortissement d’un véhicule
de tourisme acquis le 1er avril 2010 pour 180 000 DH (ht). Le
comptable a passé la dotation suivante : 180 000 x 20% = 36 000.
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Provision pour risque
d’incendie : 8300 DH
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Provision sur une créance
du client THAMI en cessation de paiement : 19 000 DH
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Règlement de la facture
d’un menuisier en espèce : 14 200 DH
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Don de 20 000 DH au
club sportif des œuvres sociales de la société (par cheque)
TRAVAIL A FAIRE :
1. Déterminer le résultat
fiscal
2.
Quel est le montant de
l’impôt dû ?
3.
Procéder à sa liquidation.