FIRMA
«FIRMA» est une société agricole créée en 1985. Son capital
s'élève à 400.000 DH libéré à 90%.
Spécialisée initialement dans le secteur agricole, son activité s'est étendue
depuis 1990 au secteur de l'agroalimentaire. Elle écoule ses produits sur le
marché local essentiellement et depuis 1997, une partie de sa production
industrielle est exportée sur le marché européen.
Au titre de l'année 2000, elle a affiché un résultat
comptable bénéficiaire de 251.600 DH , après avoir été fiscalement déficitaire
en 1999 de 25.300 DH .
Dans les produits;
- CA agricole . 6.500.000
- CA agroalimentaire local
- Imposable à
- Imposable à
- Imposable à
- CA à l'export : 11.000.000
- Dividendes reçus d'une
autre société 120.000
Parmi les charges on note également;
- Tantièmes ordinaires
accordés aux membres fondateurs: 12.500
- Tantièmes spéciaux: 4.800
- Intérêts accordés à l'un
des associés disposant d'un compte courant créditeur au 31/12/2000 de
160.000 DH ; et rémunéré au taux de 15%. Le taux autorisé en 2000 est de
11 %.
- Amortissement annuel d'un
terrain destiné à la construction du nouveau siège de la société au taux
de 5%: soit 450.000 X 5% = 22.500.
- Provisions pour hausse des
prix des produits phytosanitaires: 10.500
- Majoration pour paiement
tardif de la patente: 1.400
Questions
1)
Déterminer le résultat fiscal de
«FIRMA» au titre de l'année 2000.
2)
Quel est le montant de l'impôt dû
?
3)
Procéder à la liquidation de
l'impôt sachant qu'elle a dû régler en 2000, 60.000 DH au titre des acomptes provisionnels.