Analyse des différentes charges
1- Les achats :
1-Les achats doivent être comptabilisées
pendant l’exercice à partir de leur réception même si la facture n’a pas été
reçue et le prix n’a pas été payé à la fin de l’exercice.
2- Les entreprises qui importent les
produits sont autorisées à comptabiliser le coût réel des importations en
incluant dans le prix d’achat, les frais accessoires d’achat (transport, Frète,
assurance, droit de douane, frais transit, frais portuaire)
2- Les frais du personnel
A) Condition
de déduction
Les rémunérations directes et indirectes
sont admises en déduction des résultats dans la mesure où elles correspondent à
un travail effectif, elles ne sont pas excessives en égard (%) au travail
rendu.
B)
Rémunération du personnel
Elles comprennent deux éléments :
1- Rémunérations
de base : salaire de base
qui peut être mensuel déductible.
2- Suppléments
de rémunération :
-
les primes : caractère obligatoire.
-
gratifications : caractère facultatif.
-
les indemnités : contre partie, remboursements des frais déjà engagées par
salariés ; elles sont réelles ou forfaitaires.
-
des avantages en argent : payer une partie ou en totalité les frais des
loyers, voiture, électricité…
-
des avantages en nature : logement de fonctionnement ou voitures de
services…
3- Les charges
patronales de sécurité sociale retraite :
a)- cotisation patronale obligatoire de s.s : A.M.O
(assurance maladie obligatoire
b)- cotisation patronale de retraite, d’assurance maladie, assurance
vie.
4- Les frais de
formation de personnel :
cours, stage, bourse d’étude, similaire, cours du soir au Maroc ou à
l’étranger.
5- Les tenues de
travail, les frais de pharmacie
3- Les impôts et les taxes :
En principe, tous les impôts et les taxes
sont déductibles sauf exception :
1- Impôts
déductibles
-
Patente : impôt du par les professionnels, industriels, artisans,
profession libérales ...etc. (exonération faite pendant 5ans en cas de création
de sociétés).
-
Taxes urbaine : concernant les immeubles.
-
Taxes d’édilité : pour ramassage des ordures.
-
Taxes de voirie : pour ce qui utilise les voies publiques, exemple : café, restaurant…
-
Vignettes automobiles.
-
Droit d’enregistrement : relatif à certains actes, exemple : terrain, bâtiments, mais ils peuvent être
amortissables sur 5ans…
-
Droit de timbres.
-
Droit de douanes : sauf s’il s’agit DD/immobilisation.
2- Impôts
non déductibles
-
IS : dividendes, réserves
-
Amendes, pénalités fiscales, et majorations de retard : tous ces éléments
ne sont pas déductibles.