Série des Exercices sur la Fiscalité - Cas sté «PRIMAT SARL»

Cas «PRIMAT SARL»

La société  «PRIMAT  SARL » au capital de 200 000 DH, installée à Marrakech depuis février 1990, est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation du matériel et fournitures d’imprimerie. Sa production est écoulée sur la marche locale uniquement.

 Au titre de l’exercice 2004, la société a réalisé un résultat comptable bénéficiaire de 124 650 DH, après avoir été déficitaire au titre des deux exercices précédents de 176 430 DH en 2002  et de 265 340 DH en 2003.

 Les amortissements régulièrement diffères au cours de ces exercices représentent 40% des déficits fiscaux.

On vous fournit les éléments suivants relatifs à l’année 2004 :

        I.            Dans les produits, on retrouve les éléments suivants (en DH HT) :

*        CA (taxable a 20%) :8 740 000 

*        CA (exonère de la TVA) :895000

*        Redevances sur brevets utilises au Maroc : 48 000

*        Loyer d’un immeuble nu : 160 000

*        Subvention d’exploitation reçue : 50 000

*        Produits de cession d’éléments de l’actif : 55 000

*        La subvention reçue est relative au chiffre d’affaires exonère de la TVA

      II.            Dans les charges on relève l’élément suivant (en DH HT) :

*        Rémunération du dirigeant : 85 000

*        Intérêts du compte courant du  dirigeant créditeur au 31/12/2004 de 400 000 DH, et rémunéré au taux de 7%. On suppose que le taux autorisé en 2004 est de 4%

*        Patente : 8700

*        Acompte provisionnels de l’IS : 25600

*        Intérêt et agios bancaires : 6400

*        Provision pour dépréciation des titres de placement, cette provision concerne des actions cotées acquises en début d’exercice et dont le cours a chuté : 12400

*        Provision pour créances douteuses et litigieuses, calculée en pourcentage du total des créances : 65 200

*        Règlement en espèce d’une facture  relative à une réception organisée par l’entreprise (ht) :15 700

*  Règlement des redevances de leasing pour un montant de 20 000 DH (ht) trimestriellement. Ces redevances sont relatives à un contrat d’une durée de 4 ans portant sur une voiture de tourisme acquise en mai 2003 à 250 000 DH TTC. En plus, le comptable a passe parmi les dotations aux amortissements du matériel de transport la dotation suivante relative a cette voiture : 250 000 x 25% = 62 500.  

TRAVAIL A FAIRE :

1.       Déterminer le résultat fiscal  de la société PRIMAT pour l’exercice 2001.

2.       Quel est le montant de l’impôt dû ?

Série des Exercices sur la Fiscalité - Cas sté «OMNIUM INDUSTRIE»

Cas «omnium industrie»

La société «OMNIUM INDUSTRIE» EST UNE société anonyme au capital de 1 500 000 drh libéré a 75%. Sise a Casablanca, elle est spécialisé dans la fabrication de composant chimique  utilises dans l’industrie pharmaceutique et dans l’agriculture. La production de la société est destinée au marché local, mais elle dispose d’une filiale installée depuis deux ans en Tunisie pour satisfaire la demande de marche.

Ayant connu des difficultés financières suite a sa délocalisation, la société a affiché durant les deux derniers exercices des déficits fiscaux (225 000 en 2008 et 95 800 en 2009) ; dont 20% correspondant a des amortissements régulièrement comptabilises .au titre de l’année 2010, elle a réalisé un bénéfice comptable de 362 500 drh. Sa filiale de Tunisie dégage, quant a elle une perte nette de 178 200 drh afin de déterminer le résultat fiscal de la société «OMNIUM INDUSTRIE» une analyse de ses comptes de gestion a été effectuée, les éléments suivants en ressortent :

1.       Dans les comptes de produit on relève notamment (en drh HT) 

*        Chiffre d’affaires : 5 852 000 drh

*        Dividendes provenant d’une société cotée à la bourse des valeurs de Casablanca : 57 000

*        Produit accessoires :

–        Revenus de location d’un atelier équipe que l’entreprise utilisair pour l’entretien de son matériel :195 000

–        Transport facture par la société aux clients pour lesquels ses véhicules assurent des livraisons :87 200

–        Redevances sur un brevet concédé à une société marocaine :236 000

2.       Dans les compte de charges on note notamment :

*        Des frais de réparation d’une machine s’élevant a 27 650 dh ht et ont été règles en espèces.

*        Les frais de déplacement d’une attache commerciale dument justifiés : 5 400 dh (ht)

*        Un associé administrateur a laissé en compte courant au long de l’année 2004 ,420 000 dh. Somme rémunérée au taux 14% .le taux autorisé est de 4%.

*        Une prime d’assurance vie pour se prémunir contre la disparition du président directeur général. L’assurance est contractée au profit de société .montant de la prime 7 400 dh par an.

*        Les acomptes provisionnels de l’IS : 94 000

*        La taxe spéciale sur les véhicules automobiles concernant deux voitures, l’une inscrite au bilan de la société : 4 500, l’autre appartenant au directeur commercial 2200

*        Des amendes pour infraction au code de la route commises par des véhicules appartenant a l’entreprise : 1600dh

*        L’amortissement d’une voiture de tourisme acquise début avril 2010 pour 291 000 dh ht .l’annuité passée en comptabilité a été calculée comme suite : 291 000 *20% =58200

*        Des redevances de crédit bail correspondant à un véhicule utilitaire utilisé pour le transport de la marchandise .montant trimestriel (ht) :12 540.le contrat s’étale sur 5 ans.

*        Achat et règlement du prix d’un matériel de bureau pour 12 300 drh ht

*        Une provision pour litige constatée suite au licenciement d’un employé .celui-ci a porté l’affaire en justice, montant de la dotation 19 300

Question :

Déterminer l’impôt dû par la société au titre de l’exercice 2010 et procéder à sa liquidation.  

Série des Exercices sur la Fiscalité - Cas sté «GARDIENA SA»

Cas «GARDIENA SA»

La «GARDIENA SA» est une société anonyme au capital de 500 000 DH totalement libéré .créée  en 1990 elle est spécialisée dans la fabrication et la vente de matériel et fourniture pour le jardinage. Sa production est écoulée exclusivement sur la marche nationale.

Au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2004, la société a affiche un résultat bénéficiaire provisoire de 225 000 DH, et l’analyse de ses comptes de produits et charges fait ressortir les éléments suivants.

1.       Parmi les produit figurent notamment :

–        Les ventes (ht) : 2 450 000 DH

–        Les intérêts nets d’un compte bloqué : 17 300 DH

–        Les dividendes perçus : 6520 DH

–        Les loyers d’un entrepôt non équipé appartenant a l’entreprise : 175 000 DH

2.       Parmi les charges ont été portés :

–        Le salaire annuelle de M.FADEL  directeur général, il est le fondateur de la société et détient 45% du capital : 82 600 DH

–        Le salaire du frère du fondateur, associe à 25% et directeur commercial : 68 000 DH

–        Des jetons de présence : 7850 DH

–        Des intérêts sur les découverts bancaires calculés au taux de 15.25%

–        La rémunération du compte courant de M.FADEL  créditeur au cours de l’exercice 2004 de 325 000 DH. Cette rémunération a été calculée au taux de 6% .le taux autorise est de 4%

–        La taxe urbaine  payée par la société 4520 DH

–        Une majoration pour paiement tardif du 2éme acompte  provisionnel : 700 DH

–        L’amortissement d’un terrain à bâtir inscrit au bilan de l’entreprise et amorti  au taux de 10% :17 600 DH

–        Une provision pour risque divers : 85 000 DH

–        Une provision pour dépréciation de la créance du client Mehdi, ce dernier est en difficulté de paiement. La provision 6900 DH.

TRAVAIL A FAIRE :

1.       Déterminer le résultat fiscal de la societe «GARDIENA SA»  

2.       Calculer l’impôt a payer  au titre de l’exercice

3.       Procéder a sa liquidation sachant que l’entreprise a verse au cours de l’année 2004 54000 DH au titre des acomptes provisionnels.

Série des Exercices sur la Fiscalité - Cas sté «BIT 2000»

 Cas «BIT 2000»

L’entreprise bit 2000 est une société anonyme au capital de 400000 DH totalement libéré. Spécialisée dans l’assemblage et le vent du matériel informatique, elle écoule sa production sur la marche locale uniquement depuis sa création en 1991. Au titre de l’exercice clos le 31/12/2010, elle a affiché un résultat comptable bénéficiaire de 145 300 DH.

L’analyse des comptes de la société a permis de relever les éléments suivants :

•          Les produits, on note ;(en DH, ht) :

*        Chiffre d’affaires : 6 450 000 DH

*        Produits accessoires dont :

–        Redevances sur brevets : 120 000 DH

–        Locations nues : 75 000 DH

*        Dividendes : 30 000 DH

*        Produits de cessions des éléments d’actifs : 95200

•      Parmi les charges :

*        Salaire du dirigeant qui détient 95% du capital : 150 000 DH dont 25% de charges sociales.

*        Frais de missions alloues au directeur commercial : 14 000 DH (ttc)

*        Jetons de présence : 24 000 DH

*        Tantièmes ordinaires : 17 200 DH

*        Tantièmes spéciaux : 9500 DH

*        Intérêts du compte courant du dirigeant créditeur de 220 000 DH durant 2010, et rémunéré au taux de 6% à supposer que le taux autorisé en 2010 est de 4%

*        Taxe urbaine de la villa du dirigeant : 5 600 DH

*        Acomptes provisionnels de l’IS : 40 000 DH

*        Pénalité pour déclaration tardive de la TVA du mois d’octobre 650.

*        Amortissement d’un véhicule de tourisme acquis le 1^er avril 2010 pour 180 000 DH (ht). Le comptable a passé la dotation suivante : 180 000 x 20% = 36 000.

*        Provision pour risque d’incendie : 8300 DH

*        Provision sur une créance du client THAMI en cessation de paiement : 19 000 DH

*        Règlement de la facture d’un menuisier en espèce : 14 200 DH              

*        Don de 20 000 DH au club sportif des œuvres sociales de la société (par cheque)

TRAVAIL A FAIRE :

1.       Déterminer le résultat fiscal

2.       Quel est le montant de l’impôt dû ?

3.       Procéder à sa liquidation.

Série des Exercices sur la Fiscalité - Cas sté BELJUS

BELJUS

La société « BELJUS » S.A est spécialisée dans la production et la commercialisation des jus de fruits conditionnés.

Elle a réalisé au titre de l’année 1999 un CA de 16 540 000 DH pour ses ventes au Maroc. Le bénéfice comptable de l’année 1998 est de 870 000 DH. Les précisions suivantes vous sont fournies pour procéder aux rectifications nécessaires afin de déterminer le résultat fiscal de l’année 1999.

• Dans les produits financiers, on relève un montant de 35 000 DH perçu de la société anonyme CTM LN dans laquelle la société détient une participation ainsi qu’un autre montant de 14 000 DH délivré par la BMCE, il s’agit des intérêts de blocage au titre de l’exercice 1998.
• Dans les produits exceptionnels figurent les opérations suivantes : le prix de cession d’une voiture de tourisme acquise le 1er Juillet 1993 pour 189 000 DH (HT) et vendue le 31 Mars 1999 pour 40 000. De plus, le comptable a omis de passer la dotation d’amortissement relative à l’année 1998 (la voiture est amortissable su 5 ans). Un autre matériel de conditionnement acquis, depuis 1985 amortissable sur 10 ans a été vendu en 1999 pour un montant de 85 000 DH, l’entreprise n’envisage pas de réinvestir le montant au moins à court terme.

• Dans les comptes de charges, on relève les éléments suivants :

Une prime d’assurance vie contractée au profit de la famille du PDG sur la tête

de ce dernier, le montant pris en charge est de 4 300 DH

• Le compte « provisions » renferme les montants suivants :

- Provision pour créances douteuses concernant un client en cessation de paiement 8000 DH et une autre de 4 000 DH pour un autre client, qui a demandé de reporter l’échéance de la traite tirée sur lui, et exigible le 31 Décembre 1999 deux mois plus tard.

- Une provision pour dépréciation des titres de 7 000 DH a été constituée en 1998 et s’élève à 7 500 DH ?

- Une provision pour risque d’incendie 5 000 DH

• La société a perçu en Novembre une indemnité d’assurance-vie qu’elle avait contractée depuis 5 ans à son profit, à la suite du décès de l’un des associés : 250 000 DH. La société versait annuellement une prime de 2 300 au cours du mois de Décembre.

Travail à faire

1) Déterminer le résultat imposable

2) Calculer l’IS exigible

3) Procéder à la liquidation d’impôt sachant que la société a versé 400 000

DH d’acomptes d’IS en 1999.

4) Quel sera l’impôt exigible avant le 31 Mars 2000 ?

Série des Exercices sur la Fiscalité - Cas sté ALPHA

ALPHA

    La société anonyme ALPHA, produisant exclusivement pour le marché européen, est créée en 1995. Son capital, entièrement libéré, est de 2 000 000 DHS .elle a débuté ses activités en janvier 1999.

   Le résultat  de la société au titre de 2013 se présente comme suit :

Résultat comptable avant impôt : 940 177,42 DHS.

   Le service comptable de la société vous communique le grand livre qui vous a permis de constater :

1)      a la fin de l’exercice, les comptes courants des actionnaires se présentent comme suit :

actionnaires	capital	comptes courants créditeurs	intérêts servis au taux de 11%
Monsieur   A	1000000	1200000	110000
Monsieur   B	500000	400000	44000
Monsieur   C	300000	300000	33000
Autres actionnaires	200000	0	0
total	2000000	1900000	187000

   Vous apprenez aussi que le compte courant de monsieur A a été créditeur pour 800000 dhs au 01/01/2013. Monsieur A a versé à la caisse de la société une somme de 400000 dhs le 01/07/2013.

   Les comptes courants de monsieur B et C sont inchangés pendant toute l’année.

   Vous supposez que l’arrêté du ministre des finances a fixé, pour l’année 2013, le taux maximum des intérêts déductibles des comptes courants créditeurs d’associés à 6.5%

2)      la société a cédé au cours de l’exercice les éléments suivants :

nature des biens cédés	produit de cession	durée d'exploitation	valeur nette comptable
immeuble	1900000	9 ans	500000
matériel	400000	5 ans	800000
mobilier	150000	3 ans	0

TRAVAIL A FAIRE

1)      calculer le résultat fiscal net de la société au titre de l’exercice 2013 et l’IS qui en découle.

2)      procéder à la régularisation de l’IS 2013 sachant que la société a versé quatre acomptes de 21100 dhs chacun.

3)      calculer les acomptes à verser en 2014.

Exemple de rapport de stage

Voila Des exemples des Rapports de Stage Gratuit dans le Domaine de Comptabilité, Finance, Contrôle de gestion, Fiscalité...

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Le rapport de stage pdf est un document qui doit être soigné, notamment sur la forme, car il est souvent consulté dans des procédures de recrutement (troisième cycle, emploi, etc.) et permet de juger du niveau de rigueur et de professionnalisme du candidat.

Comme le mémoire , le rapport de stage comprend une page de garde (1), une introduction, un développement, une conclusion, des annexes (2) ainsi que d'autres parties facultatives (3). L'ensemble comporte généralement entre vingt et quarante pages, hors annexes. Les grandes parties que l'on retrouve généralement dans le développement sont :

• La description de l'entreprise
• La description des missions confiées et les objectifs
• Les moyens mis en œuvre, les difficultés rencontrées et les résultats obtenus par le stagiaire

Les informations confidentielles (chiffres, données internes, nom des contacts, etc.) ne doivent en principe pas figurer dans un conclusion rapport de stage, mais elles peuvent être exposées lors de la soutenance. Il peut en effet arriver que des personnes malveillantes dans les Ecoles ou les Universités récupèrent des rapports de stage pour les proposer ensuite aux concurrents, ce qui risque de pénaliser l'étudiant(e) stagiaire, ainsi que la personne qui l'a introduit(e) dans la société.

     1.La page de garde

La page de garde exemple de rapport de stage comporte les mentions et les éléments suivants :

• Nom et prénom de l'auteur

• Formation suivie par l'auteur

• Année universitaire

• Logo de l'Ecole ou de l'entreprise (pour un conclusion rapport de stage)

• Titre du sujet (police 20 points minimum, cadre ou trame grise recommandés). Le titre peut être présenté sous forme de question, ou comporter un sous-titre, qui est un résumé de la problématique. (Ex. L'impact des NTIC sur les pratiques de management dans les entreprises : le rôle des nouveaux modes de communication et du renouvellement des outils de travail).

•Nom du maître de mémoire

L'usage d'une photographie est possible. La page de garde exemple de rapport de stage ne doit pas être paginée. Elle est suivie d'une page vierge.

       2.Les annexes

Les annexes sont indispensables. Elles comportent généralement des passages rattachés au sujet, mais non directement reliés à la démonstration. exemple de rapport de stage Par exemple, pour le sujet sur les NT dans le secteur de l'assurance (cf. introduction), l'historique des NT doit être placée en annexe, car il ne répond pas directement à la problématique. Pour les rapports de stage, les annexes peuvent inclure des documents internes de la société ou des extraits des réalisations du stagiaire.

Les annexes doivent être appelées depuis le corps du texte, en précisant le numéro et la page de l'annexe. Les annexes peuvent comporter des passages téléchargés sur Internet ou recopiés, à condition de mentionner expressément la source rapport de stage 3eme. Les photocopies d'articles sont en revanche à éviter, la mention de leurs références en bibliographie étant plus appropriée.

Les annexes se trouvent à la fin du document, juste avant la table des matières et les autres tables. exemple de rapport de stage Si elles sont très volumineuses, les annexes peuvent être regroupées dans un cahier séparé.

        3.Les autres sections utiles

Les remerciements se placent au début du document, avant le sommaire et l'introduction.

La table des abréviations se place entre les remerciements et le sommaire. rapport de stage 3eme Elle donne la signification des abréviations et acronymes utilisés dans le texte.

Le sommaire se place en début de document, avant l'introduction. Contrairement à la table des matières, il est non paginé et peu détaillé (partie, chapitre et titres).

Le glossaire donne une courte définition des mots techniques utilisés dans le mémoire. Il se place à la fin du document, rapport de stage 3eme avant la table des matières.

La table d'index recense tous les mots et les noms importants utilisés dans le mémoire, avec le numéro de page correspondant. Elle se place à la fin du document, juste avant la table des matières. exemple de rapport de stage Elle est générée automatiquement par Microsoft Word (menu insertion, tables et index, table des index), à condition d'avoir sélectionné chaque mot clé et lui avoir affecté le statut d'entrée d'index (Menu Insertion, Table et index, exemple de rapport de stage Marquer entrée, etc.). exemple de rapport de stage La table des index est automatiquement mise à jour à chaque ouverture du fichier.

Il est également possible de faire une table des tableaux et des graphiques, qui se place juste avant la table des matières.